Vous êtes actuellement connecté au site https://ageasenior.fr/aura édité par agéa seniors AURA.
Dénomination sociale : agéa seniors AURA
Siège Social : chez le président, ROBIN PASCAL, 12 RUE VIRGILE, 42100 SAINT ETIENNE
N° SIRET:
Téléphone :
Adresse email : aura@ageasenior.fr
Directeur de la Publication : ROBIN PASCAL
Contenu Rédactionnel : ROBIN PASCAL
Hébergement : ovh
Graphisme, conception et réalisation : Florent Dewas - @bs (admin@assoabs.asso.fr)
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité sur internet.
- Informations personnelles :
Les informations que vous nous transmettez via nos formulaires sont destinées exclusivement à agéa seniors AURA. Elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi informatique et liberté) en vous adressant à agéa seniors AURA.
- Droit de propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des menus, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de agéa seniors AURA.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toutes marques présentent sur https://ageasenior.fr/aura notamment celles en rapport avec agéa seniors AURA et celles des entrepreneurs partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de agéa seniors AURA ou des détenteurs des marques, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
